Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quai du Pack
M. Tiffon-Terrade Franck

Numéro de dépôt :
3950738
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
Quai du Pack de Tiffon-Terrade Franck

Présentation de la marque Quai du Pack

Déposée le 3 octobre 2012 par monsieur Tiffon-Terrade Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quai du Pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Tiffon-Terrade Franck domicilié(e) 14 Boulevard Michelet, BP 90329 - 17110 - SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tiffon-Terrade Franck domicilié(e) 14 Boulevard Michelet, BP 90329 - 17110 - SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE - France.

La marque Quai du Pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quai du Pack est expirée depuis le 3 octobre 2022.

Tiffon-Terrade Franck a également déposé les autres marques suivantes : Hard Sailing , Carbonless Packaging , MARIE & ses frères


M. Tiffon-Terrade Franck - 14 Boulevard Michelet, BP 90329 - 17110 - SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE - France


M. Tiffon-Terrade Franck - 14 Boulevard Michelet, BP 90329 - 17110 - SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Imprimerie ; services de gravure ; services de photogravure ;

Etude de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).